{
  "$id": "urn:entity",
  "$schema": "https://json-schema.org/draft/2020-12/schema",
  "version": "0.4",
  "title": "Détails de l'enregistrement de l'entité",
  "description": "Informations à propos d'une entité.",
  "type": "object",
  "properties": {
    "isComponent": {
      "title": "Est un composant",
      "description": "Si cette entité est un composant d'une relation indirecte. Lorsque `isComponent` est 'true' : 1) le `recordId` de cette entité DOIT être un élément dans le tableau `componentRecords` de cet énoncé de relation principal, 2) cet énoncé d'entité DOIT être antérieur à l'énoncé de relation principal dans un paquet ou un flux de la BODS, 3) le remplacement de cet énoncé d'entité DEVRAIT être envisagé lors du remplacement de l'énoncé de relation principal. La valeur `isComponent` de l'énoncé de relation principal DOIT être 'false'.",
      "type": "boolean"
    },
    "entityType": {
      "type": "object",
      "title": "Type d'entité",
      "description": "Forme de l'entité décrite dans l'énoncé.",
      "required": [
        "type"
      ],
      "properties": {
        "type": {
          "type": "string",
          "title": "Type",
          "description": "Forme générale de l'entité, à l'aide de la liste de codes entityType.",
          "codelist": "entityType.csv",
          "enum": [
            "registeredEntity",
            "legalEntity",
            "arrangement",
            "anonymousEntity",
            "unknownEntity",
            "state",
            "stateBody"
          ]
        },
        "subtype": {
          "type": "string",
          "title": "Sous-type",
          "description": "Forme particulière de l'entité, le cas échéant, à l'aide de la liste de codes entitySubtype. La valeur DOIT correspondre à la valeur `entityType`.",
          "codelist": "entitySubtype.csv",
          "enum": [
            "governmentDepartment",
            "stateAgency",
            "other",
            "trust",
            "nomination"
          ],
          "openCodelist": false
        },
        "details": {
          "type": "string",
          "title": "Détails",
          "description": "Ils peuvent être utilisés pour donner un nom local à ce type d'entité, ou toute information complémentaire pour identifier le type d'entité. Par exemple, en Finlande, 'ministeriö' désigne un ministère."
        }
      },
      "propertyOrder": 4,
      "allOf": [
        {
          "if": {
            "properties": {
              "type": {
                "enum": [
                  "arrangement"
                ]
              }
            }
          },
          "then": {
            "properties": {
              "subtype": {
                "enum": [
                  "trust",
                  "nomination",
                  "other"
                ]
              }
            }
          }
        },
        {
          "if": {
            "properties": {
              "type": {
                "enum": [
                  "legalEntity"
                ]
              }
            }
          },
          "then": {
            "properties": {
              "subtype": {
                "enum": [
                  "trust",
                  "other"
                ]
              }
            }
          }
        },
        {
          "if": {
            "properties": {
              "type": {
                "enum": [
                  "stateBody"
                ]
              }
            }
          },
          "then": {
            "properties": {
              "subtype": {
                "enum": [
                  "governmentDepartment",
                  "stateAgency",
                  "other"
                ]
              }
            }
          }
        },
        {
          "if": {
            "properties": {
              "type": {
                "enum": [
                  "registeredEntity",
                  "state",
                  "anonymousEntity",
                  "unknownEntity"
                ]
              }
            }
          },
          "then": {
            "properties": {
              "subtype": {
                "enum": [
                  "other"
                ]
              }
            }
          }
        }
      ]
    },
    "unspecifiedEntityDetails": {
      "$ref": "urn:components#/$defs/UnspecifiedRecord",
      "description": "Une explication de la raison pour laquelle une entité est anonyme ou inconnue."
    },
    "name": {
      "title": "Nom de l'entité",
      "description": "Nom déclaré de cette entité.",
      "type": "string",
      "propertyOrder": 10
    },
    "alternateNames": {
      "title": "Autres noms",
      "description": "Série d'autres noms sous lesquels l'entité est connue.",
      "type": "array",
      "items": {
        "type": "string",
        "title": "Nom",
        "description": "Nom sous lequel cette entité est connue."
      },
      "propertyOrder": 12
    },
    "jurisdiction": {
      "title": "Juridiction",
      "description": "Juridiction dans laquelle cette entité a été enregistrée ou créée (pour les entités légales enregistrées et les constructions juridiques) ou juridiction de l'État (pour les États et les organes étatiques).",
      "propertyOrder": 15,
      "$ref": "urn:components#/$defs/Jurisdiction"
    },
    "identifiers": {
      "title": "Identifiants",
      "description": "Un ou plusieurs identifiants officiels de cette entité. Les numéros d'enregistrement officiel doivent être fournis, le cas échéant.",
      "type": "array",
      "items": {
        "$ref": "urn:components#/$defs/Identifier"
      },
      "propertyOrder": 20
    },
    "foundingDate": {
      "title": "Date de création",
      "description": "Date à laquelle cette entité a été fondée, créée ou enregistrée. La date DOIT respecter le format AAAA-MM-JJ. En cas d'absence de précision sur le mois ou la date, la valeur peut être arrondie au premier jour du (premier) mois. Cet arrondi DEVRAIT être noté dans les documents relatifs (comme une politique de publication ou un guide d'utilisation des données).",
      "type": "string",
      "format": "date",
      "propertyOrder": 30
    },
    "dissolutionDate": {
      "title": "Date de dissolution",
      "description": "Date à laquelle cette entité a été dissoute ou a cessé d'exister, si elle n'est plus en activité. La date DOIT respecter le format AAAA-MM-JJ. En cas d'absence de précision sur le mois ou la date, la valeur peut être arrondie au premier jour du (premier) mois. Cet arrondi DEVRAIT être noté dans les documents relatifs (comme une politique de publication ou un guide d'utilisation des données).",
      "type": "string",
      "format": "date",
      "propertyOrder": 35
    },
    "addresses": {
      "title": "Adresses",
      "description": "Une ou plusieurs adresses de cette entité.",
      "type": "array",
      "items": {
        "$ref": "urn:components#/$defs/Address",
        "properties": {
          "type": {
            "enum": [
              "registered",
              "business",
              "alternative"
            ]
          }
        }
      },
      "propertyOrder": 40
    },
    "uri": {
      "title": "URI",
      "description": "Lorsqu'un URI persistant (https://en.wikipedia.org/wiki/Uniform_Resource_Identifier) est disponible pour cette entité, il doit être inclus.",
      "type": "string",
      "format": "uri",
      "propertyOrder": 21
    },
    "publicListing": {
      "title": "Cotation en bourse",
      "description": "Détails d'une société cotée en bourse, de ses titres (actions et autres instruments financiers négociables liés à l'entité) et des dépôts réglementaires associés.",
      "$ref": "#/$defs/PublicListing"
    },
    "formedByStatute": {
      "type": "object",
      "title": "Constituée par la loi",
      "description": "Loi ayant qui a établi la constitution de l'entité décrite dans l'énoncé, le cas échéant. Cette information DEVRAIT être fournie si un État a créé un organisme ou une autre entité ayant une législation spécifique.",
      "properties": {
        "name": {
          "type": "string",
          "title": "Intitulé de la loi",
          "description": "Intitulé de la loi."
        },
        "date": {
          "type": "string",
          "title": "Date",
          "description": "Date d'entrée en vigueur de la loi. La date DOIT respecter le format AAAA-MM-JJ. En cas d'absence de précision sur le mois ou la date, la valeur peut être arrondie au premier jour du (premier) mois. Cet arrondi DEVRAIT être noté dans les documents relatifs (comme une politique de publication ou un guide d'utilisation des données).",
          "format": "date"
        }
      },
      "propertyOrder": 18
    }
  },
  "required": [
    "isComponent",
    "entityType"
  ],
  "$defs": {
    "PublicListing": {
      "type": "object",
      "title": "Cotation en bourse",
      "description": "Détails d'une société cotée en bourse, de ses titres (actions et autres instruments financiers négociables liés à l'entité) et des dépôts réglementaires associés.",
      "required": [
        "hasPublicListing"
      ],
      "minProperties": 1,
      "properties": {
        "hasPublicListing": {
          "type": "boolean",
          "title": "Est coté en bourse",
          "description": "Si l'entité est une société cotée en bourse."
        },
        "companyFilingsURLs": {
          "type": "array",
          "title": "URL des dépôts de la société",
          "description": "Une ou plusieurs URL permettant de récupérer les dépôts réglementaires concernant les participations importantes. Ces URL peuvent diriger vers des pages conservées par des organismes réglementaires, des bourses de valeurs ou l'entreprise elle-même.",
          "items": {
            "type": "string",
            "format": "uri"
          }
        },
        "securitiesListings": {
          "type": "array",
          "title": "Cotations des valeurs mobilières",
          "description": "Détails des valeurs mobilières de l'entité et des bourses et marchés publics sur lesquels elles sont négociées. Tous les titres de participation DEVRAIENT être cités ici, ainsi que toute autre valeur mobilière dont pourrait découler une propriété effective. Si une valeur mobilière est négociée sur plusieurs marchés, une entrée DEVRAIT être créée pour chaque marché (ou segment de marché).",
          "items": {
            "title": "Cotation de la valeur mobilière",
            "description": "Détails d'une valeur mobilière et du marché sur lequel elle est négociée.",
            "$ref": "#/$defs/SecuritiesListing"
          }
        }
      }
    },
    "SecuritiesListing": {
      "type": "object",
      "title": "Cotation de la valeur mobilière",
      "description": "Détails d'une valeur mobilière et du marché sur lequel elle est négociée.",
      "required": [
        "stockExchangeJurisdiction",
        "security",
        "stockExchangeName"
      ],
      "properties": {
        "marketIdentifierCode": {
          "type": "string",
          "title": "Code d'identification de marché (MIC, en anglais)",
          "description": "Code d'identification (Market Identifier Code ou MIC, en anglais) du marché sur lequel la valeur mobilière est négociée. Lorsque la valeur mobilière est négociée sur un segment de bourse, il s'agit du MIC du segment. Lorsqu'elle est négociée sur la bourse principale, il s'agit du MIC de la bourse principale et DOIT correspondre au `operatingMarketIdentifierCode`. Les MIC sont attribués et gérés selon la norme ISO 10383."
        },
        "operatingMarketIdentifierCode": {
          "type": "string",
          "title": "Code d'identification de marché opérationnel",
          "description": "Code d'identification de marché (Market Identifier Code ou MIC, en anglais) de la bourse ou de la plateforme de négociation principale qui gèrent les transactions sur cette valeur mobilière. Lorsque la valeur mobilière est négociée sur un segment de bourse, il s'agit du MIC de la bourse ou de la plateforme de négociation parent. Lorsqu'elle est négociée sur la bourse principale, il s'agit du MIC de la bourse principale et DOIT correspondre au `operatingMarketIdentifierCode`. Les MIC sont attribués et gérés selon la norme ISO 10383."
        },
        "stockExchangeJurisdiction": {
          "type": "string",
          "title": "Juridiction du marché boursier",
          "description": "Code pays à 2 lettres (ISO 3166-1) ou code de subdivision (ISO 3166-2) pour la juridiction sous laquelle la bourse, le marché ou la plateforme de négociation est réglementé.",
          "maxLength": 6,
          "minLength": 2
        },
        "stockExchangeName": {
          "type": "string",
          "title": "Nom du marché boursier",
          "description": "Nom de la bourse, du marché ou de la plateforme de négociation sur laquelle ou lequel la valeur mobilière est négociée. Si la valeur est négociée sur un segment de la bourse, le nom DEVRAIT inclure ces éléments. Par exemple, 'London Stock Exchange - MTF'."
        },
        "security": {
          "type": "object",
          "title": "Valeur mobilière",
          "description": "Informations d'identification de l'action ou d'une autre valeur mobilière.",
          "required": [
            "ticker"
          ],
          "properties": {
            "idScheme": {
              "type": "string",
              "title": "Schéma d'identifiant",
              "description": "Schéma sous lequel un identifiant unique et persistant a été émis pour la valeur mobilière à l'aide de la liste de codes securitiesIdentifierSchemes.",
              "enum": [
                "isin",
                "figi",
                "cusip",
                "cins"
              ],
              "codelist": "securitiesIdentifierSchemes.csv"
            },
            "id": {
              "type": "string",
              "title": "Identifiant",
              "description": "Identifiant unique de la valeur mobilière tel qu'émis sous le `idScheme`."
            },
            "ticker": {
              "type": "string",
              "title": "Affichage des cotes de la bourse",
              "description": "Affichage des cotes de la bourse identifiant cette valeur mobilière sur la bourse citée."
            }
          }
        }
      }
    }
  }
}