Identifiants concrets

Les identifiants concrets sont essentiels pour rendre les données sur la propriété effective interopérables. Il s’agit de chaînes de référence, émises par des systèmes d’enregistrement officiels, qui sont largement utilisées dans le monde. Ils peuvent être utilisés pour vérifier que la personne, l’entité ou l’élément référencé existe réellement.

Dans le cadre de la norme BODS, des identifiants concrets peuvent être publiés pour :

  • les entités ;

  • les personnes :

  • les marchés boursiers ;

  • les titres négociables.

Identifiants d’entité

Utilisez un identifiant dans le tableau identifiers d’un énoncé d’entité pour fournir un numéro d’immatriculation d’entreprise, un identifiant d’entité juridique ou d’autres identifiants concrets.

La valeur du champ Identifier.scheme doit provenir d”org-id.guide. Cette ressource contient des informations sur les registres des entreprises et d’autres sources d’identifiants. Si le système d’identifiant que vous devez référencer n’est pas déjà répertorié sur le site web org-id.guide, suggérez une nouvelle entrée.

S’il est utile de publier un identifiant interne provenant de votre système de gestion des données, réfléchissez tout d’abord à la pertinence de l’utiliser en tant qu”identifiant d’enregistrement. Si une telle utilisation n’est pas pertinente, vous avez le choix entre deux alternatives :

  • éditez la liste complète de vos identifiants internes et suggérez-la comme entrée sur le site web d”org-id.guide ;

  • utilisez le champ schemeName pour identifier votre système et laissez le champ scheme vide.

Identifiants de personne

Identifiants internationaux

Si le système contient des numéros d’identification pour une personne qui peuvent être publiés sans engendrer aucun risque lié à la confidentialité et à la sécurité des données, ces données doivent être incluses dans le tableau identifiers de l’énoncé de personne physique.

Dans ce cas, les valeurs du champ scheme doivent être les suivantes :

{JURISDICTION}-{TYPE}

{JURISDICTION} est un code de pays ISO à 3 chiffres (ou l’une des extensions répertoriées aux pages 21 à 23 du chapitre 5 du document 9303 de l’OACI), tandis que {TYPE} désigne le champ “PASSPORT”, “TAXID” ou “IDCARD”.

Par exemple, un numéro de passeport d’Afghanistan devrait avoir la valeur suivante pour le champ scheme :

> AFG-PASSPORT.

Avertissement

Lorsque les données de la norme BODS sont rendues publiques, il est important de s’assurer que tout identifiant de personne peut être publié, conformément aux cadres de protection des données et aux lois nationales en vigueur.

La plupart des types d’identifiants répertoriés ci-dessous ne peuvent pas être publiés dans le cadre d’un ensemble de données ouvert.

Actuellement, les types d’identification suivants peuvent être utilisés dans la norme BODS. De nouveaux types peuvent être suggérés à l’aide de l’outil de suivi des problèmes.

PASSPORT

Les numéros de passeport doivent respecter le format de la ligne de l’identifiant sur un passeport lisible par machine (voir l”annexe B de la section 4 du document 9303 de l’OACI) et comprendre au minimum le numéro de document.

Les analyseurs syntaxiques doivent pouvoir extraire le numéro de document des 9 premiers caractères et accéder à toute autre information fournie au format de l’OACI.

TAXID

Les réglementations d’identification des contribuables varient d’un pays à l’autre. Lorsque des conseils sur l’ajout de numéros provenant d’une juridiction spécifique sont requis, ils peuvent être inclus à cet emplacement à l’avenir.

IDCARD

Les systèmes de carte d’identité varient. Lorsque des conseils sur l’ajout de numéros provenant d’une juridiction spécifique sont requis, ils peuvent être inclus à cet emplacement à l’avenir.

Cas particulier : identifiants internes

Les systèmes de gestion des données peuvent générer des identifiants internes pour les personnes, pour les enregistrements sur les personnes ou pour les deux.

Si plusieurs enregistrements dans le système sont liés à la même personne, le système de gestion des données doit attribuer un identifiant unique à la personne et le publier dans les enregistrements associés. L’identifiant doit être inclus dans le tableau identifiers avec une valeur au format ‘{publisher name}-{identifier type}’ pour le champ schemeName, par exemple, “AtlantisCorporateRegister-PersonReference”.

En revanche, si une personne connue est représentée uniquement par un seul enregistrement dans le système, un identifiant de personne interne peut être utilisé pour le champ recordId (voir la section sur les Identifiants d’enregistrement).

Codes d’identification de marché

Consultez ces exemples de données pour savoir comment utiliser les codes d’identification de marché.

Deux propriétés dans la section Cotation des valeurs mobilières identifient si un titre est négocié : il s’agit du champ operatingMarketIdentifierCode du marché d’exploitation et du champ marketIdentifierCode. marketIdentifierCode doit être identique à operatingMarketIdentifierCode si le titre est négocié à la Bourse. marketIdentifierCode sera différent si un titre est négocié sur un segment de marché boursier.

Les codes d’identification de marché sont normalisés, émis et conservés par SWIFT conformément à la norme ISO 10383. Cette spécification des champs operatingMarketIdentifierCode et marketIdentifierCode fait partie de la norme ISO.

Identifiants de titre négociable

Consultez ces exemples de données pour savoir comment utiliser les identifiants de titre.

Quand une cotation des valeurs mobilières est fournie, elle doit comprendre une valeur pour le champ ticker. Ainsi, il est possible d’effectuer le suivi des négociations pour ce titre sur le marché identifié. Toutefois, les titres peuvent se négocier sur plusieurs marchés. Par conséquent, il est recommandé de fournir un identifiant unique à l’international. Les schémas d’identification pris en charge pour les valeurs mobilières sont répertoriés sur la page Référence du schéma. Le schéma d’identification et l’identifiant du titre doivent être édités dans les champs idScheme et id, respectivement.

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